Conseil Municipal du 09 février 2021




DELIBERATIONS

16 - Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-44Convention d'occupation temporaire du domaine privé de MC Habitat - Office Public de l'Habitat en vue de la création d'un itinéraire cyclable rue des Tournelles - Délibération - Annexe - Annexe12/02/2021
Ville-2021-45Aménagement du secteur Castermant - Ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUXc du Plan local d'urbanisme - Délibération - Annexe12/02/2021
Ville-2021-46Convention d'études avec la SPLA-IN M2CA sur l'entrée Sud-Ouest - Grande-Prairie - Délibération - Annexe - Annexe12/02/2021
Ville-2021-47Convention d'occupation temporaire (COT) avec la Société du Grand Paris - Ouvrage de la Noue Brossard, pour l'occupation d'une partie de l'emprise foncière BP n°28 - Délibération - Annexe - Annexe12/02/2021

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-48Acquisition par la Ville de la parcelle AY 322 auprès de l'EPFIF - Délibération - Annexe12/02/2021
Ville-2021-49Travaux et mise à disposition du 4 allée Chilpéric à l'association CLEF - Délibération - Annexe - Annexe12/02/2021

1 - Conseil municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-38Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 15 décembre 2020 - Délibération - Annexe - Annexe12/02/2021
Ville-2021-39Modification de la composition du Conseil municipal - Délibération - Annexe12/02/2021
Ville-2021-40Modification de la délibération du 9 juin 2020 portant création des commissions municipales et désignation des représentants du Conseil municipal auprès de ces commissions - Délibération - Annexe12/02/2021
Ville-2021-41Modification de la désignation de représentants du Conseil municipal au sein de diverses instances - Délibération - Annexe12/02/2021

21 - Personnel municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-61Convention de mécénat avec la Société IDTAG pour la solution IDU-Santé - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/02/2021
Ville-2021-62Convention avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne pour l'organisation des examens professionnels et concours - Délibération - Annexe - Annexe12/02/2021
Ville-2021-63Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe12/02/2021

24 - Affaires culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-59Conventions de partenariat relatives à la mise en place d'une résidence territoriale artistique et culturelle entre la Ville de Chelles, le collège de l'Europe et l'école élémentaire Mont Chalâts de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe12/02/2021

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-50Garantie annuelle apportée auprès de l'Agence France Locale pour 2021 - Délibération - Annexe - Annexe12/02/2021
Ville-2021-51Prorogation de la garantie d'un emprunt souscrit auprès du Crédit Agricole par Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) pour la ZAC Castermant - Délibération - Annexe - Annexe12/02/2021
Ville-2021-52Politique contractuelle du Département de Seine-et-Marne - Candidature au fonds d'aménagement communal - Délibération - Annexe12/02/2021

33 - Coopération intercommunale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-42Approbation de la délibération du Comité Syndical du SIGEIF autorisant l'adhésion de la Commune d'Ormesson-sur-Marne - Délibération - Annexe - Annexe12/02/2021
Ville-2021-43Approbation de la délibération modificative du Comité Syndical du SIGEIF pour la représentation-substitution de l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre - Délibération - Annexe - Annexe12/02/2021

36 - Petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-56Convention d'objectifs et de financements avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne pour le Fonds "Publics et Territoires - Handicap Enfance" pour 2020 - Délibération - Annexe - Annexe12/02/2021

38 - Vie associative


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-60Convention de partenariat avec l'association "Les Papillons" - Délibération - Annexe - Annexe12/02/2021

3 - Vie scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-57Subventions de la Ville de Chelles dans le cadre des projets de classes transplantées des écoles élémentaires - Délibération - Annexe12/02/2021

44 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-53Procédure de révision du Règlement Local de Publicité (RLP) - Débat sur les orientations organisé pour application de l'article L.318-12 du Code de l'urbanisme - Délibération - Annexe12/02/2021
Ville-2021-54Cession du fonds de commerce de la boucherie sise avenue Gambetta - Délibération - Annexe12/02/2021
Ville-2021-55Convention avec la société Fée2A pour l'installation d'un tiers lieu - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe12/02/2021

47 - Délégations du Conseil municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-64Communication des demandes d'autorisations d'urbanisme concernant les biens municipaux déposées par Monsieur le Maire, du 1er juillet au 31 décembre 2020, en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe12/02/2021
Ville-2021-65Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe12/02/2021
Ville-2021-66Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe12/02/2021

5 - Activités périscolaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-58Convention CAF portant sur la subvention d'investissement pour la création du nouvel accueil de loisirs de Mont Chalâts - Délibération - Annexe - Annexe12/02/2021